Villars : bruits de voisinage

Afin de rappeler que le « Bien vivre ensemble » passe d’abord par le respect des autres, la Municipalité lance une campagne d’affichage humoristique pour rappeler les règles de savoir-vivre entre voisins.

 

« De 22h à 7h, les soirées, les travaux, la musique… c’est comme les moustiques, C’EST NUISIBLE ! »
Ce slogan est un petit clin d’oeil qui fait référence aux activités bruyantes des beaux jours, qui coïncident aussi avec l’arrivée des insectes piqueurs…

Car le bruit, surtout quand on essaie de dormir, parfois, ça pique !
« De 22h à 7h, pour vos soirées, travaux, musiques… faites comme Véronique, SANS SON ! »
Ce slogan est un petit jeu de mots qui fait référence à la chanteuse bien connue « Véronique Sanson ».

Un petit rappel de la réglementation sur les bruits de voisinage, inscrite dans l’arrêté préfectoral n°2000/074 ne fait pas de mal :

Principe
Pour « Bien vivre ensemble », tes voisins tu respecteras, tes voisins tu préviendras (ou tes voisins tu inviteras) !
Nul n’a le droit d’importuner ses voisins de jour comme de nuit.
Les auteurs de bruits dépassant les inconvénients normaux de voisinage peuvent être poursuivis et condamnés
(contravention) au versement d’une amende et éventuellement de dommages et intérêts.

La nuit (de 22 heures à 7 heures), il s’agit de tapage nocturne, sanctionné par le code pénal.
Dans ce cas, il est nécessaire de contacter la Police (17).
Origine des bruits de voisinage
Les bruits de voisinage peuvent avoir plusieurs origines :
• le comportement des occupants des logements ou maisons
• l’insuffisante isolation acoustique du bâtiment
Nature des bruits
Il s’agit notamment des bruits suivants :
• télévision, chaîne hi-fi, conversation bruyante, fête
• tondeuses à gazon

• appareils électroménagers
• aboiements intempestifs et répétés…
Ces bruits peuvent être gênants et sont considérés comme anormaux quand ils durent longtemps, qu’ils sont très forts ou quand ils se répètent fréquemment.

Pour les travaux :

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique peuvent être effectués :

• les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Pour les fêtes :
Sur la voie publique et dans les lieux accessibles au public, les musiques foraines sont interdites après 22h les dimanches, jours fériés et jours ouvrables, et après 23h les samedis et veilles de jours fériés. Des dérogations individuelles ou collectives peuvent être accordées par le Maire de la commune concernée, lors de circonstances particulières.

Les fêtes suivantes font l’objet d’une dérogation permanente :
• Fête nationale du 14 juillet,
• Fête de la musique,
• Fête votive annuelle de la commune concernée,
• Fête du 31 décembre,
• Fête du Mardi Gras.

Chez les particuliers, la règle est de ne pas faire de bruit excessif la nuit, entre 22h et 7h, sinon, il peut s’agir de tapage nocturne.

Bref, pour « Bien vivre ensemble », tes voisins tu respecteras, tes voisins tu préviendras !

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